Statuts de l'association

Constitution - objet - siège social - durée

article 1 : Dénomination :
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre: BOTAPLUS.
article 2 : Objet :
L'association a pour but de diffuser des informations sur la flore et la faune dans une optique culturelle et éducative.
article 3 : Siège social :
Le siège social est fixé à Bocadève - Saint-Just. Il pourra être transférer par simple décision du conseil d'administration.
article 4 : Durée :
La durée de l'association est illimitée.

Composition - Adhésion

article 5 : L'association se compose de :
- membres du conseil d'administration
- membres actifs ou adhérents
Les membres du conseil d'administration sont dispensés de cotisation.
Les membres actifs ou adhérents sont ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement leur cotisation dont le montant est fixé par le conseil d'administration.
article 6 :
Est membre de l'association toute personne physique ou morale dont la demande a été agréée par le président de l'association.
La qualité de membre se perd par :
- la démission,
- la radiation par le président pour motif grave,
- le décès,
- la dissolution de la personne morale,
- la non régularisation de sa cotisation annuelle.

Ressources

article 7 : Les ressources de l'association sont :
- le montant des cotisations,
- les subventions,
- le produit d'activités et toutes autres ressources autorisées par la loi.

Administration et fonctionnement

article 8 : Le Conseil d'Administration est composé de :
- un président,
- un vice-président,
- un secrétaire,
- un trésorier.
En cas de vacances, le conseil d'administration pourvoit définitivement au remplacement.
Le Conseil d'Administration se réunit au moins une fois par an afin d'effectuer un bilan financier et des activités de l'association. Toutes les décisions sont prises par le conseil d'administration; le président a un droit de veto sur celles-ci.
article 9 :
Un règlement intérieur peut être établi par le Président qui le fait alors approuver par le Conseil d'Administration.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

Dissolution

article 10 :
En cas de dissolution prononcée par le Président lors d'une réunion du Conseil d'Administration, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celui-ci.

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